ARMAGNAC D'ARME
Présentation de la marque ARMAGNAC D'ARME
Déposée le 5 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) CROVETTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARMAGNAC D'ARME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARMAGNAC D'ARME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578707.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMAGNAC D'ARME est expirée depuis le 5 mars 2000.
CROVETTO a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 août 1999 - Changement de dénomination n°283018 - Publication au BOPI 1999-08-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32
Inscription le 14 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°192129 - Publication au BOPI 1995-11-14
Inscription le 23 mars 1995 - Transmission de propriété n°183364 - Publication au BOPI 1995-03-23
Inscription le 23 mars 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°183363 - Publication au BOPI 1995-03-23
Inscription le 9 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°151358 - Publication au BOPI 1992-11-09